Mentions légales
Éditeur du site
Le site dematinvoice.fr est édité par la société [Forme juridique] DematInvoice, au capital social de [montant] €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [SIREN].
- Siège social : [Adresse du siège social]
- Représentant légal : [Nom du représentant légal]
- Email : contact@dematinvoice.fr
- Téléphone : [Numéro de téléphone]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro TVA]
Hébergeur
Le site est hébergé par [Hébergeur], dont le siège social est situé [Adresse de l'hébergeur]. Contact : [Email / téléphone de l'hébergeur].
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site DematInvoice (textes, graphismes, logos, photographies, vidéos, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de DematInvoice ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site est interdite sans l'autorisation écrite préalable de DematInvoice.
Conditions d'utilisation
L'utilisation du site dematinvoice.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment.
Limitation de responsabilité
DematInvoice s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, DematInvoice ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. L'utilisateur assume l'entière responsabilité de l'utilisation des informations et contenus disponibles sur le site.
Contact
Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse contact@dematinvoice.fr.